Circulation des cavaliers de moins de 12 ans
par Noël Cerfont

Les petits cavaliers fièrement montés sur leur poney doivent-ils nécessairement tourner sans fin dans un manège ou une carrière jusqu’à leur 12ème anniversaire ?  Pas du tout ! 

Leur sont ouverts : les champs non clôturés où la récolte a été enlevée et les chemins forestiers, sauf routes et sentiers; il s’agit là de lieux privés mais ouverts au public par le code rural et le nouveau code forestier, où les règles ordinaires du code de la route ne sont pas applicables et où les infractions à ce règlement ne sont pas punissables. 

En cas d’accident, les responsabilités seront déterminées en fonction des règles générales de prudence (art 418-420 Code Pénal), mais, en fait, la jurisprudence se base sur les grands principes (et non les règles) du code de la route, estimant qu’il s’agit là précisément des règles de prudence qui doivent être respectées en toutes circonstances.  Si plusieurs cavaliers sont concernés, les comportements universellement admis pour la conduite à tenir en manège ou carrière font certainement partie des usages à respecter. 

Le responsable des lieux peut, si nécessaire, apposer des signaux et marques routières en vue d’y faciliter (et non pas entraver) la circulation.  En forêt Wallonne, publique ou privée, au point de vue forme et emplacement, cette signalisation doit répondre aux prescriptions réglementaires fixées par l’arrêté du Gouvernement Wallon du 29 février 1996, mais une signalisation claire et sans équivoque apposée par qui de droit, même si elle n’est pas en tous points conforme, peut aussi, à la rigueur, suffire pour y régler convenablement la circulation.  Les usagers ont intérêt à en tenir compte, pour éviter tout accident et ne pas être déclarés responsables si malgré tout un accident devait se produire. 

Si les responsables des poney-clubs veulent emmener leurs élèves faire de petites promenades en extérieur, ils doivent donc au préalable leur inculquer les règles de prudence à respecter. 
 

 extrait du nr 267 de l'HippoNews

 
 
Mais la conduite du cheval du lieu public au lieu privé doit être assurée par une personne de 21 ans ou plus.
 
 
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