Circulation des cavaliers de moins de 12 ans
par Noël Cerfont
Les petits cavaliers fièrement montés sur leur poney doivent-ils
nécessairement tourner sans fin dans un manège ou une carrière
jusqu’à leur 12ème anniversaire ? Pas du tout !
Leur sont ouverts : les champs non clôturés où la
récolte a été enlevée et les chemins forestiers,
sauf routes et sentiers; il s’agit là de lieux privés mais
ouverts au public par le code rural et le nouveau code forestier, où
les règles ordinaires du code de la route ne sont pas applicables
et où les infractions à ce règlement ne sont pas punissables.
En cas d’accident, les responsabilités seront déterminées
en fonction des règles générales de prudence (art
418-420 Code Pénal), mais, en fait, la jurisprudence se base sur
les grands principes (et non les règles) du code de la route, estimant
qu’il s’agit là précisément des règles de prudence
qui doivent être respectées en toutes circonstances.
Si plusieurs cavaliers sont concernés, les comportements universellement
admis pour la conduite à tenir en manège ou carrière
font certainement partie des usages à respecter.
Le responsable des lieux peut, si nécessaire, apposer
des signaux et marques routières en vue d’y faciliter
(et non pas entraver) la circulation. En forêt Wallonne,
publique ou privée, au point de vue forme et emplacement,
cette signalisation doit répondre aux prescriptions
réglementaires fixées par l’arrêté
du Gouvernement Wallon du 29 février 1996, mais une
signalisation claire et sans équivoque apposée
par qui de droit, même si elle n’est pas en tous points
conforme, peut aussi, à la rigueur, suffire pour y régler
convenablement la circulation. Les usagers ont intérêt
à en tenir compte, pour éviter tout accident et
ne pas être déclarés responsables si malgré
tout un accident devait se produire.
Si les responsables des poney-clubs veulent emmener leurs élèves
faire de petites promenades en extérieur, ils doivent donc au préalable
leur inculquer les règles de prudence à respecter.
extrait du nr 267 de l'HippoNews
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