REGLES PARTICULIERES AUX CYCLISTES

Permis
Equipement des vélos    /  standard   /   vtt    / course    / mini vélo
Chargement

Place sur la voie publique  / passages protégés
Comportement des conducteurs à l'égard des cyclistes

Manoeuvre, changement de direction ...
Etre vu

Règle de conduite et infractions fréquemment commises

signaux     d'interdiction   aux cyclistes, aux véhicules à moteurs
              pistes cyclables
              d'itinéraire
              régionaux en forêt

groupes de cyclistes
 
 


un CD ROM destiné aux enfants et adolescents et aux enseignants : 
"Missions à Juniorville" dédié à la sécurité à vélo
mais aussi au respect à l'environnement, sera diffusé par LABOR, dès juillet 1998. 
Info : tel 02/240.05.70 - fax 02/216.34.47

CDROM
 
 

Permis

Il ne faut pas de permis de conduire pour rouler à bicyclette, attention il faut des licences pour la conduite des vélomoteurs.  Il n'est exigé de permis de conduire que pour la conduite de véhicule à moteur . Même si une déchéance de permis de conduire a été prononcée la conduite d'un cycle n'est pas interdite (Art 48  16/4/68)

Les définitions des usagers complétées par les différents règlements
Piéton :
Code de la Route : toute personne se déplaçant à pied et ne conduisant pas de véhicule ou gardant d'animaux de trait, de bat ou de monture, ni de troupeaux.  Le cycliste tenant une bicyclette à la main est un piéton, le cavalier reste un conducteur.
Région Bruxelloise : toute personne se déplaçant à pied, les cyclistes de moins de 11 ans
Région Wallonne : toute personne se déplaçant à pied, ou en chaise roulante, ou les cyclistes de moins de 9 ans, les conducteurs d'animaux de monte, de bat et de trait s'ils circulent à pied, conduisant leurs animaux.

Cycliste :
Code de la Route : conducteur d'un cycle dont l'essentiel de la force motrice est assuré par l'effort physique du conducteur (vélo, tandem, tricycles, grand-bi, kuistax,....)

"Le terme "cycle" désigne une bicyclette, un tricycle, un quadricycle, propulsé à l'aide de pédales par un plusieurs de ses occupants et non pourvu d'un moteur
La bicyclette non montée n'est pas considérée comme un véhicule.
L'adjonction d'une remorque à un cycle ne modifie pas la classification de cet engin." (Art 2.14)

Descendre de selle transforme le cycliste en piéton transportant un objet alors que le cavalier qui descend de selle, reste conducteur.
 
 

Equipement des vélos
Catégories et équipement correspondant  (Art 82)
Equipement obligatoire de visibilité
Si le vélo circule entre la tombée de la nuit et le lever du jour ou si la visibilité est inférieure à 200m (pluie violente, brumes,...)  ou si le cycle est équipé de garde boue, le vélo quelque soit le type doit être pourvu de l'équipement suivant :
un catadioptre blanc à l'avant
un catadioptre rouge à l'arrière
deux catadioptre jaune par roue
ou une zone circulaire réfléchissante sur chaque face des pneus
des catadioptres jaunes à l'avant et à l'arrière des pédales
un feu blanc ou jaune à l'avant
un feu rouge à l'arrière
Les surfaces éclairantes doivent être distinctes des surfaces réfléchissantes des catadioptres

Accessoires conseillés
des vêtements adaptés, lunettes et un casque de sécurité
une pompe
une trousse de dépannage (rustines, tournevis, ampoules)
une trousse de secours
un dispositif antivol (cadenas....)

Confort
une selle adaptée au conducteur
un ou deux rétroviseurs bien fixés
un couvre chaîne et couvre rayon
des gardes boues
un porte bagage, sacoches, siège enfant (adapté et agréé)
un écarteur de distance

 Vélo d'enfant

définition
vélo dont le diamètre des roues ne dépasse pas 50 cm pneumatiques compris

velo d'enfant
Equipement légal supplémentaire
un frein sur la roue propulsante
une sonnette audible à 20m

VTT
définition
bicyclette équipée de
de minimum 2 dérailleurs commandés à partir du guidon
de pneus d'une section minimale de 32 mm pour les roues d'un diamètre de 700 mm
et dépourvue de porte bagage

Equipement légal supplémentaire
un frein sur chaque roue
une sonnette audible à 20m
Si le VTT est pourvu de garde boue, il doit être équipé de catadioptres
l'équipement obligatoire de visibilité doit être pris en compte
 

Vélo de course
définition
bicyclette équipée de
 d'un guidon courbe,
 de minimum 2 dérailleurs,
 de pneus d'une section minimale de 25 mm au minimum et dépourvue de porte bagage

Equipement supplémentaire
un frein sur chaque roue (éventuellement à commandes doubles)
une sonnette audible à 20m
Si le vélo de course est pourvu de garde boue, il doit être équipé de catadioptres

Vélo "standard"
définition
Tout cycle qui ne correspond pas aux autres catégories de cycles
Sont des "vélos standards" les tandems, tricycles, autres véhicules mus par des pédales

Equipement légal supplémentaire
une sonnette (audible à 20m)
un frein sur chaque roue
Si le vélo est pourvu de garde boue, il doit être équipé de catadioptres
l'équipement obligatoire de visibilité doit être pris en compte

Chargement
La largeur d'un cycle ne peut dépasser 0,75m mesuré avec tous ces accessoires et chargement
De même le chargement ne peut dépasser l'extrémité avant et ne peut déborder à l'arrière de plus de 0,50m

Place sur la voie publique
Les cyclistes circulent à droite par rapport au sens de leur progression.

Il convient de distinguer deux types de pistes cyclables : celles marquées par des bandes de peinture blanche parallèlement à l'axe de la chaussée : BANDES cyclables et les PISTES cyclables au sens strict établies en-dehors de la chaussée.

En agglomération les cyclistes peuvent circuler à deux de front sur la chaussée mais doivent se remettre en file si le croisement d'autres usagers est difficile.  Hors agglomération ils doivent également se remettre en une file si un véhicule s'approche par l'arrière
Attention un cheval est un véhicule!!!

Que dit le code de la route : ? Article 9 Places des conducteurs sur la voie publique
"Art 9.1.2.1 Lorsque la voie publique comporte une piste cyclable praticable indiquée par des marques routières telles que prévues à l'article 74 (bande cyclable) les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à 2 roues de classe A sont tenus de suivre cette piste cyclable pour autant quelle se situe à droite par rapport au sens de leur marche.  Ils ne peuvent suivre cette piste cyclable quand elle se situe à gauche par rapport au sens de leur marche.
Lorsque la voie publique comporte une piste cyclable praticable indiquée par le signal D7 ou D9, les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à 2 roues de classe A sont tenus de suivre cette piste cyclable pour autant qu'elle soit signalée dans la direction qu'ils suivent.  Toutefois lorsqu'une telle piste cyclable se trouve à gauche par rapport au sens de leur marche, ils ne sont pas tenus de la suivre si des circonstances particulières le justifient et à condition de circuler à droite par rapport au sens de leur marche"
"Art 9.1.2.3 Lorsque les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs sont tenus d'emprunter la piste cyclable, ils peuvent la quitter pour changer de direction, dépasser ou pour contourner un obstacle."
"Art 9.1.2.4 A défaut de piste cyclable et à condition de circuler à droite par rapport de la marche et de céder la priorité aux autres usagers qui suivent ces parties de la voie publique (piétons) les cyclistes et conducteurs de cyclomoteurs à deux roues de classe A peuvent emprunter les accotements de plain pied et les zones de stationnement visées à l'article 75.2 (bandes de stationnement délimitées par une bande blanche) et les cyclistes peuvent en dehors des agglomérations emprunter les trottoirs et les accotements en saillie"
"Art 9.1.2.5 les cyclistes âgés de moins de 9 ans peuvent en toutes circonstances emprunter les trottoirs et les accotements en saillie pour autant que leurs bicyclettes soient pourvues de roues d'un diamètre de 500 mm (pneus non compris) et à condition de ne pas mettre en danger les autres usagers (piétons)".
" Art 43.2 Les cyclistes circulant sur la chaussée peuvent rouler à deux de front sauf lorsque le croisement n'est pas possible.  En outre, en dehors de l'agglomération, ils doivent se mettre en file à l'approcher d'un véhicule venant de l'arrière"

Sur la chaussée, les cyclistes marchant à côté de leur vélo marchent à droite  par rapport au sens de leur progression, les piétons marchent à gauche par rapport au sens de leur progression.
Si les cyclistes à pied tenant leur vélo gênent la circulation des autres piétons ils doivent circuler sur la chaussée.

NOUVEAU DEPUIS LE 28/10 98
Un chemin réservé à la circulation des piétons cyclistes et cavaliers sera indiqué par le signal F99a ou F99b
Art 2.34 Le terme chemin réservé à la circulation des piétons, cyclistes et cavaliers désigne la voie publique dont le commencement est indiqué par un signal F99a ou F99b et dont la fin est indiquée par le signal F101a ou F101b.
 

f99a

f99b

f101a

f10b
Circulation sur les chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes et cavaliers
Art 22 quinties 1
Ne peuvent circuler sur ces chemins que les catégories d’usagers dont le sigle est reproduit sur les signaux placés à leurs accès.
Toutefois peuvent également emprunter ces chemins :
- Les handicapés qui conduisent un véhicule mû par eux mêmes ou équipé d’un moteur ne permettant pas de circuler à une vitesse supérieure à l’allure du pas
- Les véhicules prioritaires visé à l’article 37 (police, pompier, ambulance,....) lorsque la nature de leur mission le justifie.

Moyennant autorisation délivré par le gestionnaire desdits chemins ou son délégué aux conditions qu’il détermine :
- Les véhicules de surveillance, de contrôle et d’entretien de ces chemins
- les véhicules des riverains et de leurs fournisseurs
- les véhicules affectés au ramassage des immondices

Art 22 quinties 2
Les usagers de ces chemins ne peuvent se mettre mutuellement en danger, ni se gêner.
Ils doivent redoubler de prudence en présence d’enfants et ne peuvent pas entraver la circulation.
Les jeux sont autorisés

Art 22 quinties 3
Lorsqu’il est fait usage de signaux F99b et F101b, les usagers empruntent la partie du chemin qui leur est destinée.
Ils peuvent toutefois circuler sur l’autre partie du chemin à condition de céder le passage aux usagers qui s’y trouvent régulièrement
 

Passages protégés
"Art 43.3  Quand il existe un passage pour cyclistes et conducteurs de cyclomoteurs à deux roues, les cyclistes et conducteurs de cyclomoteurs à deux roues se trouvant sur la piste piste cyclable sont tenus de l'emprunter.  Ils ne peuvent s'y engager qu'avec prudence et en tenant compte des véhicules qui s'approchent "

Un passage pour cyclistes est matérialisé sur la chaussée par des bandes larges et courtes assez rapprochées de teinte blanche délimitant un couloir reliant deux pistes cyclables, son approche peut être  signalée par les signaux suivants :

A l'approche de carrefours équipés de feux de signalisation tricolore des bandes cyclables et des avancées peuvent être aménagées.  Elles sont signalées par le signal F14.  Les cyclistes peuvent et uniquement lors des phases rouges des feux de circulation par rapport au sens de leur marche "remonter" la file d'usagers à l'arrêt  et venir se placer en avant de ceux-ci.  Cette faculté ne peut être exercée lorsque les autres usagers sont en mouvement, le cycliste effectuant une manoeuvre, il doit ceder la priorité aux autres usagers en mouvement.

signal F14

Comportement des conducteurs à l'égard des cyclistes
Article 40 ter :
"Le conducteur d'un véhicule automobile ou d'une motocyclette ne peut mettre en danger un cycliste ou un conducteur de cyclomoteur à deux roues qui se trouve sur la voie publique dans les conditions du présent réglement" (code de la route)
"Il doit redoubler de prudence en présence d'enfants et de personnes âgées cyclistes.
Il doit laisser une distance latérale d'au moins un metre entre son véhicule et le cycliste ou le conducteur du cyclomoteur à deux roues
Il ne peut s'approcher d'un passage protégé pour cyclistes et conducteurs de cyclomoteurs à deux roues qu'à allure modérée de façon à ne pas mettre en danger les usagers qui y sont engagés et à ne pas les gêner lorsqu'ils achèvent la traversée à vitesse normale.  Au besoin il doit s'arrêter pour les laisser passer.
Il ne peut s'engager sur un passage pour cyclistes et conducteurs de cyclomoteurs à deux roues si l'encombrement de la circulation est tel qu'il serait vraissemblablement immobilisé sur ce passage"
 

Les manoeuvres
Changer de direction, ralentir, s'arrêter
Tout changement de direction doit être notifié par usage de feux clignotants ou par un geste du bras.
Toute manoeuvre, (changement de direction, de sens de marche, de remise en mouvement) fait perdre le bénéficie de la priorité. (art 13 & 19)
 Le conducteur qui effectue une manoeuvre est tenu de céder le passage et ne peut effectuer sa manoeuvre qu'après s'être assuré qu'il puisse l'effectuer sans danger compte tenu des autres usagers.

Mes conseils aux jeunes cyclistes :
 Tu ne vois pas d' agent et  tu es hors de vue de feux de signalisation Donc tu procèdes comme suit :

pour tourner à droite
Bien avant l'endroit où tu veux tourner
1° regardes bien si tu peux traverser en sécurité compte tenu des vitesses des autres
2° tends le bras à droite
3° mets toi bien à droite de la chaussée en continuant à avancer, bras tendu à droite
4° arrivé à hauteur de l'endroit vérifies que personne ne vient en face de toi et traverses en tournant à angle droit le plus rapidement possible  (Attention aux piétons et cyclistes)

Pour tourner à gauche
Bien avant l'endroit où tu veux tourner
1° regardes bien si tu peux traverser en sécurité compte tenu des vitesses des autres
2° tends le bras à gauche
3° mets toi vers le milieu de la chaussée et continues à avancer, bras tendu à gauche
4° arrivé à hauteur de l'endroit tu vérifies que personne ne vient en face de toi, ni derrière toi  et tu tournes à angle droit le plus rapidement possible
Tu vas redémarrer?
Rappelles toi que tu n'es pas prioritaire et qu'il te faut laisser passer tous les autres.

Tu veux traverser alors qu'il y a des feux ou un agent?
Tu dois attendre que les feux soient verts pour toi et procéder comme précédemment
Il y a un agent ? Attends qu'il te fasse signe.
 

Bien voir et être vu

Entre la tombée et le lever du jour, ainsi qu'en toute circonstance ¨s'il n'est plus possible de voir distinctement jusqu'à une distance d'environ 200 mètres, tu dois être équipé de feux orientés

- vers l'avant, de couleur blanche ou jaune;
- vers l'arrière, de couleur rouge.

Ces feux doivent éclairer de manière continue
Ces feux peuvent être émis par un appareil unique placé ou porté à la gauche
 

En pratique, tu peux utiliser les feux de sécurité à diodes pour cyclistes.  Ces petites lampes existent en rouge et en jaune.  . Préfères les modèles avec une surface catadioptre arrondie, ils offrent une meilleure visibilité. Le petit boîtier 5x10x3cm clipsé sur un brassard réfléchissant (généralement fourni) se porte juste après le coude, il ne gêne en  rien les mouvements et permet également de bien marquer les mouvements de bras imposés lors de changement de direction.
Si cette position te gène, tu peux aussi les fixer au cadre du vélo ou à tes bottes mais attention de ne pas les perdre

Ne sont pas  obligatoires mais très vivement conseillées, les chasubles munies de bandes réfléchissantes ou à défaut des vêtements de couleur claires ou vives. (poncho, imperméables,...)


Infractions fréquentes spécifiques aux cyclistes
Art 44.5  circuler hors piste cyclable si présente et praticable
Art 43.1.1  sans guidon
Art 43.1.2  pieds hors pédales
Art 43.1.3  se faire remorquer
Art 43.1.4  animal en laisse
Art 43.2  traverser hors passage pour cycliste si présent
Art 44.4  plus de personnes que de places sur le véhicule
Art 44.5  passager ou conducteur en amazone
Art 81.1  Absence de feux
Art 81.2               catadioptre av. et ar
Art 81.3               idem pédales
Art 81.4               idem roues sauf vélo de courses et tout terrains
Art 82.2               sonnette (20m)
Art 82.3               freins efficaces

42.4.2  Ne pas obéir aux feux
42.4.3  Ne pas obéir aux  agents
42.4.4  manquer de prudence
PVP ou PI
Aptitudes
Art 8.3  ne plus présenter les aptitudes requises
Véhicule non conforme
Art 59.6
 

Signaux particuliers et spécifiques aux cyclistes :

C11 : accès interdit aux cyclistes;
 
interdit aux cyclistes Le cycliste roulant sur sa bicyclette ne peut dépasser ce signal.  S'il descend et tient son vélo à la main il peut continuer sa progression.  Il doit marcher, "trottiner" un pied sur la pédale et l'autre poussant est toujours rouler et est donc interdit..
pistes cyclables

signal D7signal D9




Le signal D7 (piste cyclable)  et D9 (piste cyclable et trottoir) ont un  effet similaire ils obligent les piétons et cyclistes à l'exclusion de tout autre usager à emprunter la voirie ainsi signalée.
Si la piste est praticable le cycliste est tenu de l'emprunter sauf cas exceptionnel.
 
 
 
Le signal C5 interdit la circulation de tout véhicule à moteur à plus de 2 roues 

les cavaliers, les motocyclistes, les cyclistes, les attelages peuvent emprunter la voirie ainsi signalée

Joint aux signaux interdisant la voirie aux motocyclistes et vélo moteurs, seuls cavaliers, piétons et cyclistes peuvent circuler sur cette voirie 

Les symboles peuvent figurer sur un seul signal


 

Signaux indicateur d'itinéraire (indication en blanc sur fond bleu) F34

une distance en Km peut être indiquée ainsi qu'un sens de circulation
Ce même signal peut être utilisé avec le symbole  cavalier ou piéton pour indiquer des itinéraires spécifiques.

signaux d'itinéraire cyclablessignal D7 piste cyclable

remarque des signaux spécifiques de balisage existent pour des itinéraires touristiques
(format hexagonal)

Les cavaliers  peuvent également emprunter les itinéraires pour cyclistes si les voiries de ceux ci ne sont pas pourvues des signaux D7 ou D9. ceux ci obligent les cyclistes ou piétons à emprunter les parties de voie publique indiquées à l'exclusion de tout autre type d'usager.

signal C5
Attention les piétons circulent à gauche par rapport à leur marche cavaliers et piétons se font donc face, les cyclistes circulent à droite de leur marche dans le même sens que les cavaliers et sur le même espace. Les cavaliers doivent laisser le passage aux piétons et cyclistes
 

Des signaux additionnels permettent le passage des cyclistes dans des voiries normalement interdites à tout conducteurs
Règle générale
circulation bidirectionnelle 
normale
interdit à tout conducteur circulation unidirectionnelle MEME  pour les cyclistes roulant à bicyclette, l'obligation de rouler à droite par rapport au sens de la marche est maintenue, 
circulation bidirectionnelle pour les piétons et les cyclistes marchant à côté de leur vélo
sens autorisé unidirectionel
circulation bidirectionnelle 
normale
Les cyclistes marchant à côté de leur vélo marchent à droite  par rapport au sens de leur progression, les piétons marchent à gauche par rapport au sens de leur progression

Par contre
 
circulation bidirectionnelle 
normale

cyclistesautorisés à circuler à double sens

circulation unidirectionnelle SAUF pour les cyclistes, l'obligation de rouler à droite par rapport au sens de la marche est maintenue, les piétons marchent à gauche par rapport au sens de leur progression
sens autorisé unidirectionel
 
cyclistesautorisés à circuler à double sens
circulation bidirectionnelle 
normale

 Stationnement des vélos
Article 23.3 Les bicyclettes et les cyclomoteurs à deux roues de classe A doivent être rangés en dehors de la chaussée et des zones de stationnement (bandes de stationnement) de telle manière qu'ils ne gênent pas ou qu'il ne rendent pas dangereuse la circulation des autres usagers sauf aux endroits signalés conformément à l'article 70.2.1.3 fd (stationnement des véhicules automobiles en partie sur l'accotement)

Si des signaux routiers ne s'adressent qu'aux cyclistes, ils sont de taille plus réduite que les signaux destinés aux usagers en général et sont munis d'un signal additionnel du type M1
 

signal M1





Signaux particuliers régionaux en zone forestière
Promenades cyclistes
voiries autorisées

      

voiries INTERDITES

sens interdit à tout conducteurinterdit aux cyclistes






Région Bruxelloise
En Région bruxelloise, les chiens  peuvent ne pas être tenus en laisse s'ils restent sous le contrôle de leur maître mais doivent être  tenus en laisse aux abords et dans les réserves naturelles et forestières   Les piétons peuvent circuler sauf interdiction expresse sur tous les sentiers, (attention des allées de débardage, des pistes cyclables ou cavalières ne sont pas des sentiers).
Les cyclistes peuvent circuler sur les chaussées ouvertes à la circulation automobile, sur les pistes cyclables et sur les voiries mixtes munies de la signalisation adéquate.
Les véhicules à moteur sont interdits en forêt sauf nécessité de service.
Les cyclomoteurs sont autorisés moyennant signalisation expresse.

Région Wallonne
Les chiens doivent toujours être sous contrôle et en laisse.
Les piétons peuvent circuler sauf interdiction expresse sur tous les sentiers, (attention des allées de débardage, des pistes cyclables ou cavalières ne sont pas des sentiers)
Les cyclistes peuvent circuler sur les chaussées ouvertes à la circulation automobile, sur les pistes cyclables et sur les voiries mixtes munies de la signalisation adéquate, sauf balisage les sentiers sont interdits aux cyclistes.
Les véhicules à moteurs sont interdits en forêt sauf nécessité de service.
Remarque, le piéton en région Wallonne est défini comme toute personne circulant à pied, un cavalier tenant son cheval à la longe ou un cycliste poussant sa bicyclette sont des piétons en forêt Wallonne
 

Région Flamande
Les chiens (et tout animal de compagnie) doivent toujours être sous contrôle et en laisse.
Les piétons peuvent circuler sauf interdiction expresse sur tous les sentiers, (attention des allées de débardage, des pistes cyclables ou cavalières ne sont pas des sentiers)
Les cyclistes peuvent circuler sur les chaussées ouvertes à la circulation automobile, sur les pistes cyclables et sur les voiries mixtes munies de la signalisation adéquate, sauf balisage les sentiers sont interdits aux cyclistes.
La circulation des véhicules à moteur est interdite en forêt sauf autorisation pour nécessité de service.

Groupes
La circulation de groupes organisés et de manifestations sportives est soumise à autorisation en forêt voir les législations régionales à ce propos
le code de la route en ces articles 43, 43 bis, 40 ter et 41 détermine les conditions de circulation de groupes de 15 à 150 cyclistes.
En résumé le groupe doit être  accompagné de "capitaine de groupe" détenteur de liste des participants, ces capitaines de routes veillent au bon déroulement de la progression de leur groupe, porteur d'un brassard tricolore  avec la mention "CAPITAINE DE ROUTE" (comme le "chef de groupe" de cavalier) ils peuvent au moyen d'un disque C3 arrêter le trafic sur les voies transversales durant la traversée de leur groupe.  Les cyclistes circulent en permanence groupés, à deux de front, à condition de ne pas occuper plus de la moitié de la chaussée..   Si le groupe dépasse 50 le groupe doit être précédé et suivi de véhicules automobile d'escorte;  Les groupes de 15 à 50 participants peuvent être d'accompagné de plusieurs ou d'un seul véhicule d'escorte dans ce cas le véhicule doit suivre le groupe à une distance de 30m.  Le véhicule d'escorte doit être muni d'un signal A51 accompagné d'un symbole bicyclette.


 
 

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