Changer de direction, ralentir, s'arrêter, redémarrer, traverser
signaux
interdiction
aux cavaliers
aux véhicules à moteur
pistes cyclables
signaux
d'indication
d'itinéraire
d'installation
de chemins réservés
signaux d'indication de piste cavalière obligatoire
Il n'existe pas encore de permis de monte donc pas de permis de conduire nécessaire pour chevaucher.
Toutefois si une déchéance de permis de conduire a été prononcée la conduite d'un attelage ou d'une monture ou l'accompagnement en vue de l'apprentissage sont également interdits (Art 48 16/4/68)
"Les conducteurs d'animaux de trait non attelés, de charge ou de monture ou des bestiaux peuvent en dehors des agglomérations, utiliser les accotements de plain-pied situés à droite par rapport au sens de leur marche, à condition de ne pas mettre les autres usagers en danger" (Art 9.1.3) En outre sur la chaussée les cavaliers peuvent circuler à deux de front (Art 55.4)
Attention
Soit les 2 cavaliers sont sur la chaussée
et ils peuvent circuler de front
Soit 1 des cavaliers est sur l'accotement de' plain
pied, et tous les cavaliers circulent en 1 file
Le code n'autorise pas la circulation d'un cavalier sur la chaussée
et d'un cavalier sur l'accotement de plain-pied.
Les pistes cyclables et les trottoirs sont interdits aux cavaliers
des règles particulières régissent les chemins
réservés à la circulation des piétons, cyclistes
et cavaliers
Comme un cheval n'a pas de clignotants ni de feux stop, le cavalier doit indiquer ces changements de mouvements par des gestes des bras.
Signaux particuliers et spécifiques aux cavaliers :
C15 : accès interdit aux cavaliers;
Le cavalier est défini comme le conducteur
d'un animal de selle. Ce signal peut être placé
quand l'état de la voirie, la configuration des lieux où
les activités exercées interdisent le passage de tout animal
qui peut être utilisé comme animal de selle : en plus du cheval
de selle, l'âne, le mulet, le cheval de bât.... sont donc également
visés de même que le cheval attelé.
Le terme conducteur implique que l'animal soit guidé ou maîtrisé quelle que soit la manière dont cette conduite effective se déroule. Le cavalier à pied, tenant son cheval par la bride est effectivement en train de conduire un animal de selle et est donc soumis au respect de ce signal. De même un piéton maîtrisant un animal pouvant être monté est un cavalier. |
Signaux d'obligation et d'interdiction
Le signal D7 (piste cyclable) et D9 (piste
cyclable et trottoir) et D11 (chemins réservé aux piétons)
ont un effet similaire ils obligent les piétons et cyclistes
à l'exclusion de tout autre usager à emprunter la voirie
ainsi signalée.
NOUVEAU : Piste cavalière obligatoire
Une piste cavalière obligatoire par le signal D13
Chemins
interdits au trafic motorisé
Le signal C5 interdit la circulation de tout
véhicule à moteur à plus de 2 roues
les cavaliers, les motocyclistes, les cyclistes, les attelages peuvent emprunter la voirie ainsi signalée |
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Joint aux signaux interdisant la voirie aux
motocyclistes et vélo moteurs, seuls cavaliers, piétons et
cyclistes peuvent circuler sur cette voirie
Les symboles peuvent figurer sur un seul signal |
f99a |
f99b |
f101a |
f10b |
Moyennant autorisation délivré par le gestionnaire desdits
chemins ou son délégué aux conditions qu’il détermine
:
- Les véhicules de surveillance, de contrôle et d’entretien
de ces chemins
- les véhicules des riverains et de leurs fournisseurs
- les véhicules affectés au ramassage des immondices
Art 22 quinties 2
Les usagers de ces chemins ne peuvent se mettre mutuellement en danger,
ni se gêner.
Ils doivent redoubler de prudence en présence d’enfants et ne
peuvent pas entraver la circulation.
Les jeux sont autorisés
Art 22 quinties 3
Lorsqu’il est fait usage de signaux F99b et F101b, les usagers empruntent
la partie du chemin qui leur est destinée.
Ils peuvent toutefois circuler sur l’autre partie du chemin à
condition de céder le passage aux usagers qui s’y trouvent régulièrement
Signaux indicateur d'itinéraire (indication en blanc sur fond bleu) F34
une distance en Km peut être indiquée ainsi qu'un sens
de circulation
Ce même signal peut être utilisé avec le symbole
bicyclette ou piéton pour indiquer des itinéraires spécifiques.
Seul les symboles illustrés sont autorisés pour les cavaliers
remarque des signaux spécifiques de balisage existent
pour des itinéraires touristiques
(format hexagonal)
Les cavaliers peuvent également emprunter les itinéraires
pour cyclistes si les voiries de ceux ci ne sont pas pourvues des signaux
D7 ou D9. ceux ci obligent les cyclistes ou piétons à emprunter
les parties de voie publique indiquées à l'exclusion de tout
autre type d'usager.
Signaux particuliers régionaux
Pistes cavalières
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Interdiction de prendre ce chemin avec un cheval
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"Les cavaliers circulant en groupe d'au moins 10 participants peuvent être accompagnés par un chef de groupe qui veille au bon déroulement de la randonnée.
Ce chef de groupe doit être âgé de 21 ans au moins et porter au bras gauche un brassard aux couleurs nationales disposées horizontalement et portant en lettre noires dans la bande jaune la mention {chef de groupe}
Aux carrefours où la circulation n'est pas réglée
par des feux lumineux de circulation, le chef de groupe peut immobiliser
la circulation dans les voies transversales [...] durant la traversée
du groupe" (Art 55 bis)
"Pour arrêter la circulation, ces [...] chefs de groupes doivent
faire usage d'un signal disque représentant le signal C3 [...]"
(Art 41.3.2)
La nouvelle disposition n'impose plus que les 10 participants soient
des cavaliers
ni au chef de groupe d'être en possession d'une liste des participants