une version NON illustrée de cette page est disponible
En comparant les données disponibles sur les règles de
circulation pour les cavaliers, meneurs et accompagnants certaines particularités
sont à souligner entre les législations en vigueur en Belgique
et en France.
Les informations ont été puisées auprès de l’ANTE
française législation française
(d'après la DNTE) et auprés de l'ANTE Belge aile francophone :
législation belge (d'après la FFE belge).
Nul n’étant sensé ignorer la loi (eh oui), sans être exhaustif voici quelques « pièges » où l’habitude risque de nous conduire ..D’autre part certaines règles sont très restrictives mais en cas d’accident, foin de votre bonne foi, seule la loi reste et son respect peut faire la différence entre une indemnisation et une amende.
PS: Face à un particulier qui n’y va pas par 4 chemins pour quérir un Pandore à cheval sur ces principes, ne montons pas sur nos grands chevaux : l’humilité, le bon sens, la patience et la courtoisie font souvent des miracles
Michel Balleux et Francis Tillemans conduisant leurs montures
Conséquences :
1°; l’âge minimum pour un cavalier
isolé (même à pied) et pour un conducteur de troupeau de
bestiaux est 14 ans, 16 ans pour un meneur, .
2°; Équitation et boisons alcoolisées il faut choisir même si le cheval s’appele Bob.
Taram; Djetry et Michel Balleux commissaire vert FFE pour Jodoigne
3°; même à pied le cavalier avec son cheval reste conducteur, il circule à droite, le piéton lui circule à gauche par rapport au sens de sa marche.
En Belgique le caractère rural ou vicinal est déterminé
par l'inscription à l'atlas et est impossible à déterminer
sur le terrain. Le code de la route garantit
gratuitement la liberté de circulation sur la Voie Publique
qui est toute voie ouverte à la circulation publique par terre (routes,
rue, places publiques, chemins, ponts, sentiers,... etc.) même si
son assiette est une propriété privée et ne dessert
qu'une habitation ou un lieu et qu'aucune indication ne renseignant son
caractère privé n'est placée à l'endroit.
La voie publique comprend outre la chaussée (ou voie carrossable),
les trottoirs, les pistes cyclables et les accotements.
Le chemin se distingue du sentier par sa largeur supérieure à 1,5m, dans le cas contraire il s’agit d’un sentier (inférieur ou égal à 1,5m) que seuls les piétons peuvent emprunter (sauf signalisation contraire)
L’agglomération est plus étendue
que les endroits construits et s’étend au-delà : "Le terme
'agglomération' définit un espace qui comprend des immeubles
bâtis et dont les accès sont signalés par des signaux
F1 et les sorties par des signaux F3"(Art 2.11)
Attention : Les règles différent suivant la présence
en ou en-dehors de l’agglomération!
exemple imaginaire (toute ressemblance avec des sitations existantes....):
En quittant VAZYAPIE charmant petit village Wallon, l'usager approche
de KOMTERUKTEVOETE acceuillant village situé en région flamande.
En région BILINGUE les traductions de nom sont également
affichées. exemple Ixelles - Elsene
Le signal C13 interdit l'accès aux attelages
Le signal C15 interdit l'accès aux cavaliers
Le signal C5 interdit l'accès aux véhicules à moteur
Les cavaliers et attelages sont interdits de circulation sur les autoroutes et les voies pour automobiles (rectangle bleu voiture de face en blanc).
Sur autoroutes seuls les véhicules automobiles atteignant 70Km/h
en pallier sont admis. Les trains de véhicules sont également
interdits. (véhicule tracteur + deux remorques avec timon)
France | Belgique |
Si piste cavalière est signalée,
les cavaliers sont tenus de l’emprunter
la fin de la piste doit être signalée |
pas d’obligation pour les cavaliers sauf en forêt
où la circulation n’est autorisée que sur les itinéraires
balisés permanents
|
Les itinéraires pour cavaliers ne pas obligatoires
|
|
Attention en Belgique les cavaliers peuvent emprunter des itinéraires pour cyclistes dans certaines conditions : ces itinéraires ne sont pas pourvus de signaux D7 ou D9 mais de C5
La circulation des cavaliers est autorisée soit sur la chaussée soit sur l'accotement en Belgique
Des règles particulières régissent la circulation des groupes de piétons organisés
France
Art. R 37 : Il est interdit de laisser abusivement (plus de 7 jours) un véhicule ou un animal en stationnement sur la route. |
Belgique
Pas de limite de temps en Belgique pour les voitures en état de marche, les véhicules en panne et les remorques peuvent stationner 24h, les véhicules et les remorques de plus de 7,5t 8h et les véhicules publicitaires (attention au sponsoring) au maximum 3h sur la voie publique. |
Ces dispositions ne sont pas d'applications aux endroits où le
stationnement est autorisé par des signaux
Le dépannage peut être requis par les forces de police
pas par des particuliers
Ceci ne dispense pas les autres cavaliers d'indiquer les manoeuvres par gestes
Les voitures d’attelages doivent en outre être munies de catadioptres triangulaires rouges à l’arrière
France
Art. R 201 : Si le relief de la contrée l’exige, les véhicules à traction animale doivent être munis d’un frein ou d’un dispositif d’enrayage. |
Belgique Les véhicules à traction animale doivent être pourvus d'une installation de freinage suffisamment efficace. Cette disposition n'est pas applicable aux véhicules à traction animale à deux roues dont le poids en charge ne dépasse pas 1.000 kilos et dont l'attelage est tel que le véhicule s'arrête en même temps que l'animal de trait. (Art 83.2) |
France | Belgique |
Le CODE DES VOIES NAVIGABLES prévoit une interdiction
de circulation le long des voies navigables et sur les chemins de halage.
Toutefois une tolérance aux risques et périls de l’usager existe. Il convient au préalable de demander une autorisation préalable à la Direction Départementale de l’Equipement pour les canaux navigables (Voie Navigable.de France). |
Sauf signalisation expresse, la circulation sur les voiries aménagées le long des voies d’eau est autorisée en Belgique Par contre "Il est interdit de faire circuler un véhicule qui n'est pas destiné à la navigation ou d'en organiser la circulation-sur les berges, les digues et dans les cours d'eau-dans les passages à gué des cours d'eau, à l'exception de ceux qui sont situés sur une voie ouverte à la circulation du public" (Loi de Conservation de la Nature Art 58bis) |
L’instruction du 01/09 1972 de l’Office National
des Forêts sur la circulation des cavaliers en forêt domaniale
prévoit que:
«Les itinéraires autorisés comprendront généralement des pistes et chemins forestiers, des laies ou layons, etc... interdits à la circulation automobile publique, lorsque leur utilisation par les cavaliers ne présentera pas d’inconvénients majeurs pour les peuplements, les cavaliers eux mêmes, ou les autres usagers (chasseurs, promeneurs en zone touristique très fréquentée, etc...). .... Les routes et chemins forestiers du domaine privé, ouverts à la circulation automobile publique peuvent être autorisés aux cavaliers lorsque la circulation équestre est compatible avec l’intensité du trafic automobile et les caractéristiques techniques de la route (largeur de la voie, visibilité, revêtement,..) Dans le cas contraire, ces voies seront interdites en tout ou partie aux cavaliers et les portions de voies ouvertes à une circulation mixte feront l’objet d’une signalisation appropriée (signal A-15 : "Attention aux cavaliers ").: |
Suivant le décret « Ludgen »,
normalement la circulation en forêt Wallonne ne peut s’effectuer
que sur les chemins ouverts au public et sur les voiries forestières
ayant fait l’objet d’une mesure de balisage dans le cadre d’un itinéraire
permanent ou temporaire. (voir article sur le balisage)
La circulation hors des chemins est interdite, les piétons ne peuvent non plus quitter les sentiers et les chemins. Les cavaliers peuvent circuler sur la chaussée, les chemins et leurs accotement de plain pied. Les layons, les coupes feux, les allées de débardages ne sont pas des voiries ordinaires au sens du code forestiers ni des chemins ouverts ouverts au public, la circulation est y interdite. Les voiries ouvertes au trafic automobiles (sauf autoroutes, et voies pour automobiles) sont accessibles aux cavaliers sauf signalisation contraire. Le signal (danger) A51 muni de panneaux addtitionels indique aux conducteurs de véhicules automobiles la présence probable de cavaliers traversant la chaussée |
(signal A-15 : "Attention aux cavaliers ").:
Le signal (danger) A51
Attention les législations en Flandre et en région Bruxelles Capitale sont différentes. Une comparaison sommaire des règles de circulation peut être trouvée dans la page relative à la forêt de Soignes située à cheval sur les trois régions
Les voiries accessibles en forêt en dehors des voiries ouvertes
à la circulation automobile sont indiquées par les signaux
suivants :
Voiries interdites aux cavaliers
voies interdites aux attelages
En Région Wallonne, le bivouac
n’est autorisé qu’aux endroits signalés comme "aire" ou
aux endroits où des infrastructures existent. (bancs, tables, aire
de stationnement éventuelle...).
La région Wallonne a redéfini le bivouac comme tout campement temporaire y compris le temps d’un casse croûte! L'accès de l'aire forestière peut être restreint à certains usagers exemple uniquement aux piétons, aux usagers non motorisés : piétons, cyclistes,cavaliers, attelages, à des activités sportives : escalade, pêche, ... |
Pour la conduite d'animaux de trait, de charge ou de monture des assurances
spécifiques doivent être prises si ces clauses ne font pas
partie des assurances auxquelles vous avez souscrit.
Vérifiez que les contrats couvrent tout accident ou dégat
causé par et à votre cheval si celui-ci s'échappe
de sa prairie ou de son écurie "tout seul".
Les documents ne doivent pas vous accompagner en randonnée mais vous devez connaître le numero du contrat et nom de l’assureur.
Si vous êtes affilié FFE belge, vous êtes assuré en R.C. et accident sportif et votre carte de membre (de licence) reprend les informations utiles (nr du contrat d’assurance et nom de la compagnie)
extrait de l'Hipponews
de juillet-août 1998