La
version présente est une version de travail collationnant différents
articles, elle ne prétend pas être exhaustive, ni se substituer
aux textes légaux.
La
version présente est une version de travail collationnant différents
articles, elle ne prétend pas être exhaustive, ni se substituer
aux textes légaux.
J'ai repris les articles des codes cités en date d'octobre 98.
Le corpus juridique étant toujours en évolution des articles ou interprétations seront toujours à vérifier avant contestation ou action en justice. Les parquets sont toujours souverains et libres d'interpréter les textes et de conférer une nouvelle orientation à la jurisprudence
Prudence donc. Néanmoins, les bases des textes y repris resteront valables
Les commentaires que j'ai ajoutés aux textes légaux n'ont aucune force légale, ils ne sont là qu'à titre exemplatif.
Une version plus "digeste" et illustrée de cet ensemble d'articles fond les différents codes en un code de conduite (à conseiller aux enfants)
Conventions
Les articles sont extraits des textes publiés au moniteur
belge
La jurisprudence reflète l'interprétation actuelle des tribunaux de simple police ou de degré supérieur pour les cas non prévus de manière explicite par les arrêtés et qui ont fait l'objet d'un jugement.
Les commentaires sont de l'auteur, Francis
Tillemans et explicitent ou donnent des exemples des textes légaux
Introduction
PRINCIPES GENERAUX
champ d'application
définitions
des voies
" des usagers
obéissance
aux signaux
" aux agents
" aux injonction des agents
Infractions
documents nécessaires
permis de conduire
carte d'identité
assurances
véhicule en panne; obstacle
sur la voie publique
accidents
Liberté de circulation
comportement sur la voie publique
place et allure
priorité
carrefours
croisement
dépassement
chemin de fer, passage à
niveaux
Eclairage
Protection
Signalisation de passage de
cavaliers
Règles particulières
Cavaliers
Permis
Place
sur la voie publique
sécurité
signaux
interdiction d'accès aux cavaliers; aux véhicules à
moteur; pistes cyclables
signaux d'indication
d'itinéraire ou
d'installation
signaux d'obligation piste
cavalière
signaux voies
réservées
signaux
régionaux
Règles particulières groupes de cavaliers
Règles particulières Attelages
Règles particulières Cyclistes
Règles particulières groupes et piétons
Règles particulières pour
les véhicules à moteurs
Permis - Immatriculation
- Assurances
Rappel infractions graves
délit de fuite - alcoolisme
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Ordonnance en région Bruxelloise
Loi de préservation de la Nature
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